Cine-Journal (Aug - Dec 1908)

WolfF prétendail que son Secret de Polichine//e avait été contrôlai l dans le Bon GrandPère, représenté dans un cinématographe Pathé frères. Enfin, M M. Gavault, de Cottens et Varney se plaignaienl qu'on leur eût pris, pour le cinématographe, la désopilante pantomine des cambrioleurs qu'ils ont placée dans le l'iipti (/c Franàne. XIe José Théry soutenait ces trois demandes ; il l'a fait avec un grand talent. D'autre part, et non moins brillamment, Me Signorino soutenait une réclamation analogue au nom des héritiers des auteurs de Faust C'était Me Millerand qui plaidait pour le fabricant des films incriminés. Le tribunal a jugé que les lois de 1791 et 1793 qui protègent la propriété artistique et littéraire doivent été appliquées d'une façon large, que le législateur n'a pu prévoir tous les moyens d'édition et de représentation qui sortiraient des progrès de la science et de l'industrie, et que, par suite, tout procédé par lequel la conception d'un auteur était communiquée au public constituait une contrefaçon. Le film cinématographique, décide le jugement, est une une véritable édition. Partant de ces principes, il constate que les films poursuivis, bien que ne reproduisant que d'une manière grossière les œuvres des auteurs, n'en sont pas moins des contrefaçons de ces œuvres auxquelles ils ont pris le sujet, le plan, l'enchaînement des scènes, le dénouement. Voici la partie des jugements référant à la question de droit. « Attendu, en droit, que la loi des 19-24 juillet 1793 ne doit pas être interprétée dans un sens étroit et restreint; que ses dispositions ne sont qu'énonciatives; que le législateur, en effet, n'a pas entendu protéger seulement les éditions proprement dites qui se produisent par l'impression ou la gravure, mais encore tous les modes de publication, de quelque nature qu'ils fussent de l'œuvre qui constitue la propriété privative de son auteur; -> Attendu que la bande cinématographique, ou film, sur laquelle sont reproduites à l'aide d'une succession de photographies les diverses péripéties, soit d'une œuvre dramatique, soit d'une féerie, d'une pantomime ou d'un opéra, et qui est par ellemême, en dehors de l'adaptation à un mécanisme quelconque, lisible et compréhensible pour tous, doit être considérée comme une édition tombant sous l'application de la loi des 19-24 juillet 1793. » Les attendus suivants visent spécialement le droit de représentation : « Attendu d'autre part, que, si la projection cinématographique est, en l'absence de dialogue, assurément impuissante à reproduire dans toutes ses finesses et ses nuances l'analyse de caractères, l'étude psychologique auxquelles se serait livré l'auteur d'une œuvre dramatique, elle peut cependant, dans certains cas, tout en ne reproduisant que des scènes animées, d'ordre purement matériel, constituer une représentation dans les termes de la loi des 13-19 janvier 1791, si elle fait revivre devant les yeux du spectateur, à l'aide du développement de tableaux successifs, l'œuvre de l'auteur; qu'il en est surtout ainsi en matièn) de féerie, de pantomime d'opéra avec mise en scène, qui se prêtent particulièrement à la projection cinématographique; « Attendu sans doute, qu'un auteur ne saurait revendiquer un droit exclusif de propriété sur une idée prise en elle-même celle-ci appartenant en réalité, au fonds commun de la pensée humaine, mais qu'il n'en saurait être de même lorsque, par la composition du sujet, l'arrangement et la combinaison des épisodes, l'auteur présente au public une idée sous une forme concrète et lui donne la vie; « Que la création, sur laquelle un auteur dramatique peut prétendre à un droit de propriété privative consiste, en dehors de la forme matérielle qu'il donne à cette conception, dans l'enchaînement des situations et des scènes, c'est-à-dire dans la composition du plan, comprenant un point de départ, une action et un dénouement; « Que toute atteinte apporté à ce monopole d'exploitation, sous quelque forme qu'elle se dissimule, constitue la contrefaçon... » En conséquense, le tribunal ordonne la destruction des films saisis, fait défense