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Société des Cinématographes dans la représentation de 1' (( Orania », qu'elle ne résulterait, d'après les documents produits et les débats, que de la vente du film à ce théâtre, et que cette unique circonstance ne suffit point pour prouver une coopération consciente à l'usage des photographies avec un programme inconnu de la défenderesse.
Sur l'édition envisagée isolément, v
Considérant que le film incriminé déroule plusieurs tableaux qui en six minutes font apparaître, après une première scène, un joueur de manille recevant un message dans un café, et sortant avec précipitation, son arrivée chez une femme qui cache alors un rival dans un placard, l'ouverture de ce bahut, la sortie de l'amant chassé par une fenêtre et tombant sur un autre concurrent, puis le mouvement du vainqueur se jetant aux genoux de l'infidèle ;
Considérant que cette aventure fait partie du fonds commun du théâtre et du roman ;
Considérant qu'en la mettant ainsi en photographies, la Société n'a rien emprunté à Moineaux qui lui appartînt en propre et fût un sujet dû à son invention créatrice ;
Que si « Boubouroehe » présente avec ce scénario des analogies, c'est qu'il a été lui-même puisé au fonds commun pour le sujet et que cette circonstance ne peut, dans ces conditions, attribuer à l'auteur un droit privatif; que la forme dont Moineaux a revêtu l'idée, souvent exploitée avant lui, est restée en dehors de la pantomine « Ta femme nous trompe » ; que son originalité très vivace se trouve dans l'analyse du caractère de la victime de l'incident ;
Que cette étude psychologique occupe tout le premier acte, spécialement dans les critiques de Rotasse, et se continue dans la majeure partie eu second, par les dialogues finement conduits, avant et après la découverte de la trahison ;
Que ces circonstances n'ont pu être reproduites par un machinisme muet et que dès lors, il n'est resté que le sujet qui vient d être caractérisé sans la manière personnelle dont il a été traité dans « Boubouroche » ;
Qu'en conséquence, il n'y a point contrefaçon en l'espèce ;
Par ces motifs, infirme le jugement dont est appel.. ^V^""" ^-•♦•^
LES TRAITÉS
d'Edition Cinématographique
Un de nos confrères nous communique le traité signé par lui l'année dernière avec une maison d'édition.
Voici le texte de ce traité ; nous avons simplement effacé le nom de notre confrère et la date du traité.
» Entre les soussignés :
» M. X. d'une part ;
» Et M. L., demeurant à Paris, d'autre part ;
» Il a été convenu ce qui suit :
» M. X. s'engage à fournir à M. L. ou à la société qu'il se substituera, et ce à l'exclusion de tous autres, des nouvelles ou scénarios destinés à être adaptés en projec
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Téiép. 327-48 . Bouievanj Bonne-Nouvelle, PARIS Mr «*'• kinefix ACHAT ~ VENTE - LOCATION
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STOCK RÉEL 200.000 MÈTRES
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