Cine-Journal (Aug - Dec 1909)

8 — demeufé dans l'imagination de l'auteur, serait, pour les tiers, inexistant (1). Gela étant, jusqu'où s'étend le droit de l'auteur de la pantomime cinématographique? S'il a tenté de reconstituer une scène historique, la Mort de César, par exemple, peut-il monopoliser cette scène et interdire à quiconque de figurer sans son autorisation, devant l'objectif, la Mort de César? En aucune façon. Il peut seulement interdire de la figurer avec les incidents et les combinaisons de jeu de scène qui lui appartiennent personnellement; s'il n'a fait, que réunir les faits connus, notés par les historiens, sans y rien ajouter de son crû, il ne peut s'opposer à ce qu'un autre que lui, réunissant les mêmes faits, fasse mimer par d'autres acteurs, devant un autre objectif, la même scène historique, cette reproduction dût-elle ressembler nécessairement, de façon singulière, à celle réglée par lui. Toute autre serait la situation si, au lieu d'une scène historique, la pantomime avait pour sujet une création de l'imagination seule de l'auteur; en pareil cas, le droit privatif de celui-ci serait, cela va de soi, bien plus étendu que dans l'hypothèse précédente. Ajoutons que ce droit devrait être reconnu à l'auteur non seulement d'une .(1) Cela est si vrai que la Convention Bignéo à Berlin, dont nous parlions il y a un instant, voulant protéger les pantomimes, a ajouté: dont la mise en scène est fixée par écrit ou autrement (art. 2). ipanomime destinée à J,a reproduction cinématographique, mais aussi d'une scène destinée à, la reproduction en série de cartes postales (1); en d'autres termes, le nombre des images successives devant représenter les phases successives du drame importe peu, il n'est pas nécessaire qu'il soit, en quelque sorte illimité comme dans le cinématographe; un nombre restreint d'images, racontant belle simple histoire, suffit à constituer une reproduction de celle-ci, et cette simple histoire peut, si elle est un< ivre nouvelle, donner naissance à un véritable droit d'auteur au profit de celui qui l'a conçue. Disons encore que le droit d'auteur reconnu sur le scénario entier, sur la série d'images cinématographiques, porte également sur chacune de ces images en particulier. En d'autres termes, ce serait attenter au droit de l'auteur du scénario que d'isoler l'une des images, celle par exemple qui représente La scène capitale du drame, pour la reproduire cl h mettre en vente séparément, s-ms le consentemenl de cet auteur, car le droit de celui-ci sur toute la série d'images existe évidemment aussi sur chacune d'eMes; reconnu sur le tout, il ne saurait être nié sur les (1) C'est ce qu'a jugé le tribunal de la Seine, clans l'affaire Varsavaux contre Manuel, ;'i l'occasion d'une suite de scènes ayant peur titre: Garde-française et bouquetière (Tribunal de la Seine, 3e chambre, 9 juin 1903. Ilullrlh, de la Chambre syndicale de la photographie, 1903, p. 3G2). 28, Avenue Daumesnil, 28. — PARIS Bioseope Exehanqe Films Neufs Français & Etrangers