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'parties de ce tout, et nous voici, on le voit, arrivés à cette question de l'image . isolée que nous avions, tout à l'heure, intentionnellement 'laissée de côté.
On remarquera que, dans l'étude qui précède, nous nous sommes placé uniquement au point de vue du droit de l'auteur de la 'pantomime, non au point de vue du droit appartenant au photographe qui, avec l'autorisation de celui-ci, a constitué les clichés des cartes postales ou les films de séries cinématographiques, droit qui est, d'ailleurs, incontestable.
C'est qu'il n'est .pas sans intérêt de distinguer, quant à leur nature, ces deux droits sinon en France, au moins dancertains pays étrangers, où la photographie ne serait pas, comme chez nous, régie par les mêmes lois que les œuvres littéraires.
Le droit sur les clichés et les films est un droit sur photographie et, dans ces Etats, sérail soumis aux lois spéciales à courtes durées; le droit sur la pantomime, au contraire, est un droit sur œuvre IHtcraire et serait régi, dans ces mêmes pays, par les lois iplus généreuses qui s'appliquent à ces œuvres.
De là découlerait cette conséquence que le photographe auteur d'un film reproduisant une scène populaire, un phénomène naturel, ne jouirait que d'une protection de courte durée, tandis que celui qui aurait fixé sur la ipellicule les phases d'une pantomime, sons réserve, bien entendu, des droits de l'auteur de celle-ci, bénéficierait de la longue protection due aux œuvres littéraires. Sans insister, pour le moment, on voit quelles conséquences intéressantes pourraient, au point de vue international, découler de cette distinction, au profit soit de l'auteur du scénario, soit du photographe (1), -lin cessiônnaire.
Ed. Sauvel.
(Bulletin de la Chambre syndicale française de la photographie.)
(1) Bien souvent, le photographe sera luimême l'auteur du scénario.
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