Cine-Journal (May - Aug 1910)

nouvelle de moyens connus produit un résultat industriel, en ce sens qu'elle permet de donner aux projections faites soit à la lumière du jour, suit dans une salle éclairée à la lumière artificielle une netteté et un relief qui ateistenl pas hors de la présence de h rr nuire telle qu'elle a été imaginée ; attendu que le brevet QUENTIN est dune SUR LA CONTREFAÇON Attendu que b.. qui ne se présente pa> pmir iIim-iiI.t l.i d.'in.iiide, exposait dans M..,,-, du 31 Mars 1908 qu'il avait le 24 Janvier 1908 déposé su us le numéro 50:301 une demande de brevet pour un procédé de cinématographe en pleine lumière, et que d'après le procé>-\erlial ilr vii.-,iV description .lu li |V yrier 1908 son procédé différait essentiellement de celui décrit dans le brevet QUENTIN : Qu'aux dites i'm>. il uicervalt que La chambre conique aménagée ,|aiis ].• >ystemo exploité par la Société des (iniémato^raplies Diurnes ne se trouvait pas dons son système el qu'un ne saurai! assimiler la salle de spectaol i le défendeur opérail â La chambre conique antéécran décrite au brevet du 16 Mars 1907 ; Mais, attendu que si dans l'espère l'appareil de production de la Société demand. placé dans la salle de spectacle de Façon a faire des projections par réflexion et mm par transparence, le brevel Ql ENTIN avail prévu les priijertiuns par transparence; ijn'il n'y avait Là en soi rien <le nouveau : nue |c principe est le môme ; Qu'il y a seulement une intervers les images ; Que sans doute le brevet QUENTIN ne fait allusion qu'à la lumière du jour, mais que par 1er de la lumière solaire c'est par un nécessaire penser à l'emploi de la Lumière irtlfleielle : Que le brevet D. n'a dune trail a aucune invention puisque la différence enli p. spéciales d< la rue de Flandre el le tronc de cône auquel M. lui-môme semble vouloir s'attacher, n'est qu'apparente, la fon ionique n'i'l in I pas revendiquée spéi'ialenient dans le brevet Ql BNTIN, et La chambre noire avec son degré d'inclinaison voulue se retrouvent dans l'un et l'autre des brevets ; Que l'identité entre les deux systèmes prolecteurs des rayons lumineux pour arriver à une opacité absolue est telle qu'il est constaté dans le procès-verbal de saisie description que les plafonniers qui éclairaient spectacle de la rue de Flandre, étaient munis de tôles qui reflétaient vers l'arrière de la salle sur le public et du côté opposé à l'écran les rayons lumineux, dispositif qui procédait du système QUENTIN, consistant dans l'isolement de la glace de tous les rayons lumineux autres que ceux de l'appareil cinématographique ; Attendu que la contrefaçon est donc certaine et que la Société demanderesse est en droil de s'en prendre tant à D. qu'à M., copie du procès-verbal de saisie description ayant été immédiatement délivrée à D.. alors seul en apparence, autour de la contrefaçon ; Attendu qu'au point de vue des réparations il n'y a point de distinction •■ faire entre les défendeurs, la question de bonne foi d< M a< pouvanl être envisagée dans une affairi Attendu que la demande de la Société des Cinématographes Diurnes étant fondée, il ne peut s'agir de faire droit en tout ou en partie à la demande reconventionnelle de D. ; PAR CES MOTIFS : Déclare D. et M. contrefacteurs du brevel Ql BNTIN du 16 Mars 1907 ; ■ I mine solidairement à v Société des Cinématographes Diurnes la Bomme de mille francs à titre de dommages-intérêts : Autorise la dite Société à fa're paraître le présent jugement dans les mêmes conditions aux frais des défendeurs dans trois journaux. -,,,11-, que le OOÛt de chaque insertion puisse la somme de 150 francs : Rejette tanl le Burplus de la demande prin tie la demande reconventionnelle : ki condamne bous la mi me solidarité Les défendeurs aux dépens qui comprendront les frais u-ie contrefaçon ; Taxe el liquide Les dépens a la Bomme de et ce, non compris nregistrenicul el siimitication du présenl jugement J. R. STAFFA PARIS 3, Rue Qrétry (près i'Opéra-Comlque) PARIS RIO-DE-JAINEIRO 179, Avenlda Central Agent Général pour le 'BRÉSIL DES MARQUES ITALA=FILMS = Turin FILMS=D'ART = Paris Adr. Télégrap. : JACOROSA-PARIS STAFFA-RIO-DE-JANEIRO