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VITAGRAPH C°
La Vitagraph C° rappelle à ses clients qu'elle se tient à leur disposition pour leur présenter les Nouveautés de la semaine dans sa Nouvelle Salle de Projection, au siège de ses Etablissements, rue Sainte-Cécile. 15..., comme par le passé'.
(Euvres Littéraires S la Propriété du Titre
Le tribunal de la Seine vient de trancher un cas intéressant de propriété littéraire. M. Paul Féval fils traduisait devant la troisième chambre une Société cinématographique qui s'était approprié, pour annoncer un de ses spectacles, le titre rendu célèbre par l'œuvre de Paul Féval, le Bossu. M" Henri Jevain, plaidant pour la Société cinématographique, a soutenu que la loi des 19 et 21 juillet 1793, qui assure la protection de la propriété littéraire, ne s'appliquait pas à la protection d'un titre générique ou banal, tel que le Bossu, Y Avare, le Joueur, etc., etc.
M" MarreauX-Delavigne, avocat de M. Paul Féval fils, a apporté au tribunal Les consultations d'un certain nombre de notabilités littéraires. Quelques-uns de ces avis sont particulièrement intéressants. Ceux-ci entre autres:
De M. Jules Claretie:
o On irait loin, si tout vocable devenait un titre banal. Le Cid serait un titre banal. Banal serait le Misanthrope. Certes on ne peut prétendre qu'un auteur s'annexe le dictionnaire lorsqu'il choisit un mot, un nom. Mais la notoriété et le succès font de ce mot une propriété comme une autre, et comme une autre respectable, i.
De M. Marcel Prévost:
« Je suis pleinement de votre avis sur la nécessité de brider l'audace des fabricants de films. Dans l'espèce qui vous intéresse, il est manifeste que le titre le Bossu vous appartient comme héritier de Paul Féval. »
De M. Edmond Rostand:
" J'estime qu'un titre, si banal qu'il soit, devient la propriété de l'auteur quand il a été consacré par un succès tel que le tiers qui en fait usage prouve qu'il tient à donner le change et à bénéficier d'une confusion.
Le tribunal a maintenu la distinction du titre original et du titre banal, celui-ci o eût-il été consacré par un succès » dont l'appréciation pourrait être « arbitraire ». Cependant le tribunal a jugé qu'en tout état de cause des précautions étaient nécessaires.
« Attendu, dit le jugement, que si l'identité des deux titres ne peut être retenue comme élément de contrefaçon, Paul Féval fils fait à juste titre plaider que la publicité donnée aux représentations cinématographiques n'est pas suffisante pour éviter toute confusion dans l'esprit des spectateurs, alors surtout que la pièce de Paul Féval est encore jouée constamment dans les théâtres de Paris et de banlieue;
« Qu'en effet les affiches qui sont apposées à la porte des salles louées ou exploitées par la Compagnie défenderesse sont muettes sur le nom de l'auteur des scènes impressionnées;
« Qu'il est évident qu'elle a cherché à profiter de la notoriété dont jouit l'œuvre de Paul Féval :
« Qu'étant donné les circonstances de la cause, le préjudice qui résulte de cette similitude titres préméditée ne peut donner lieu à une réparation pécuniaire; le demandeur est en droit d'exiger que désormais la dite Compagnie soit
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Oswaldo DE FARIA
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