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ceux-ci le moyen d'en tirer largement parti à leur profit exclusif, que de stimuler, d'éveiller le génie de celui qui est touché de sa flamme.
Pourquoi ce stimulant, si ce n'est pour atteindre ce but élevé, et dominant toutes autres préoccupations et considérations: agrandir le patrimoine intellectuel d'un pays, d'une race, et dans l'intérêt général, par l'appoint de pierres précieuses nouvelles apportées à la couronne littéraire et artistique, orgueil d'une nation ou d'une race, enrichir celles-ci de joyaux dont l'éclat rejaillira sur chacun de ses enfants.
Dans un même ordre d'idées, est protégée (de façon plus éphémère, hélas!) l'invention due au génie créateur ou perfectionniste de l'inventeur. Mais cette fugacité relative de protection des œuvres du génie industriel, pourquoi a-t-elle été établie ainsi? Précisément pour les mêmes raisons.
En donnant à l'inventeur le moyen de tirer seul parti de son invention pendant un certain nombre d'années, et de s'enrichir par elle... s'il n'en meurt ou ne se ruine avant de pouvoir en tirer pratiquement profit, le législateur a voulu faire profiter plus largement, plus rapidement la nation d'un congrès industriel, parce que tout progrès industriel amène à cette nation un bienfait et ouvre à la science un champ plus vaste, pour le meilleur avenir de tous.
Or, je le demande à tout homme sincère, y réfléchissant un peu et non aveuglé par le seul appât du gain, ce but supérieur qui doit dominer toute autre préoccupation sera t il atteint quand serait appliqué cet article I 4 de la loi du 23 mai 1910, approuvant la Convention internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, conclu à Berlin le 13 novembre 1908, ratifié le 9 juin 1910, et portant la disposition suivante:
« Sont protégées comme oeuvres littéraires (( ou artistiques les produits « cinématogra« phiques D lorsque, par les dispositifs de « la mise en scène ou les combinaisons des <( incidents représentés, l'auteur aura donné à v< l'œuvre un caractère personnel et original. » Les produits « cinématographiques » protégés comme œuvres littéraires ou artistiques! Les Arts et la Littérature ne vont-ils se voiler la face?
Non pas que les produits cinématographiques manquent de cachet souvent quant à leurs dispositifs de mise en scène, ni quant à leurs combinaisons d'incidents représentés, ni quant au caractère personnel et original qu'ils y donnent souvent, toutes qualités requises, quoiqu'impossibles à déterminer (autre écueil) , mais les assimiler pour cela à de véritables œuvres littéraires, alors que toute littérature en est exempte, c'est aller trop loin, beaucoup trop loin, les assimiler à des œuvres d'art c'est nuire à l'art même dans l'acception élevée où elle doit être prise.
Ce but supérieur développé ci-dessus, en l'occurence de protéger les œuvres littéraires ou artistiques, sans confusion de mots, pour enrichir plus tard, par cette incitation, le domaine public et élever le niveau littéraire ou artistique d'une nation, d'une race, est-il atteint par cette extension de protection basée en somme sur une confusion de mots?
Non, n'est-ce pas! Et n'est-ce pas au résultat diamétralement opposé qu'on amènera la littérature, en l'espèce?
Cette loi additionnelle, cet article de loi, n'a pu avoir été élaboré que sous l'inspiration, certes, très persuasive de quelques fanatiques de droits d'auteurs qui voient des droits d'auteurs à prélever partout, sans se préoccuper ou sans penser au résultat final ni à 1 esprit
CLII 1 CU Ivu • dans votre intérêt, employez
mes apparais Vous serez émerveillés.
Appareils prise de Vues. — Perforeuses Tireuses. — Mètreuses électriques, etc.
G. CONTENET,
202, Faubourg Saint=Denis
= = PARIS = = =
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