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REFUS DE PROTECTION
Marques de Fabrique et de Commerce
On sait que l’usage de marques de fabrique est indispensable aux fabricants et négociants en ciment, cigares, savons, produits alimentaires, vins et liqueurs, produits chimiques, pharmacie et articles d'exportation.
Les questions de marques sont donc d’un intérêt général.
Un grand nombre de nos lecteurs prendront utilement connaissance des vices de forme qui peuvent à un moment donné rendre une marque nulle. Ils pourront ainsi se guider dans le choix d’une nouvelle marque, indispensable quand on lance un nouveau produit, une nouvelle
ualité de produits, ou qu'on nomme un nouveau concessionnaire.
Dans plusieurs pays, le Gouvernement examine les marques avant d'en accorder l'enregistrement. L’examinateur oppose un refus lorsqu'il estime que les marques contiennent une indication relative à l’origine, la destination ou la nature du produit. Cette appréciation paraît souvent arbitraire et les firmes éprouvent des difficultés pour trouver une marque caraetéristique susceptible d’être acceptée à l'enregistrement dans les divers pays.
La firme J. Gevers et C° d'Anvers, a réuni dans son répertoire universel des marqués, les marques refusées dans plusieurs pays. En voici quelques exemples qui serviront de guide à ceux qui se choisissent une marque.
Comme marques refusées parce qu’elles contiennent des indications d’origine, signalons : Olympia, Pan-America;, Pilsener-Brod, Kios Jedo, Jersey, Waldeck Vesuv, Royal Wolcester, Adelfi Packing Cy, Amazon, Chacolat Mexicain, Bristol, Fransk Club Cognac, Prince de Monaco.
Pour indications relatives à la nature produit : :
Excelsior, Alabastine, Allright, Elegance, Economia; Azure, Brillant, Favorite, Fortschritt Stiefel, Comfort, Concurrence-Cognac, Fix, Superia, Standard, Rapide, Ideal, Imitation, Progress, Octogon, Opan, Palmin, Premier; Maximum, National Club, Vélocité, Végélatin, Unica. .
Pour indication de destination : Vituline, Roborine, Mutoscope, Insektin, Household, Fireproofine, Amérlcain, Touring, Palation, Porturine, National, Mikado liqueur.
Le refus d’enregistrement de la plupart de ces mar” ques paraît peu justifié. Aussi une protection eflicace leur serait accordée dans plusieurs pays, tels que la France et la Belgique, où le dépôt est déclaratif de pro” priété.[Mais l’exportateur a souvent intérêt à ce que sa mAT° que soit la même dans tous les pays où il importe, et 1 doit es conséquent choisir une marque nouvelle et déposable partout.
Il sera donc utile avant d'effectuer le dépôt d’une mar” que de se renseigner par le répertoire universel des mal” ques de fabrique. Celui-ci contient toutes les marque déposées, et, dans la mesure du possible, les marques refusées dans tel ou tel pays pour un des motifs exposés ci-dessus. ;
Jacques GEvERS & Ce, Anvers.
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