Le Courrier Cinématographique (May 1914)

44 LE COURRIER CINEMATOGRAPHIQUE Téléphone : 49-06 En location : Prochainement : Gù AGENTS Compagnie Lyonnaise Cinématographique 200000000000000000000000 14, Rue Victor-Hugo — LYON Vaincre ou Mourir, Drame, 1.300 mètres (ITALA). Les Primevères, Drame, 685 mètres (PASCALT,. L'Oiseau libérateur, Drame, 1.089 mètres (MONAT-FILM) L'Enfant Rédempteur, Drame, 745 mètres. Prisonnière dans le Harem, Drame hindou, 1.150 mètres. Le Club des Treize, Drame tiré du Roman d’Honoré de Balzac. Les Enfants d'Édouard, Drame tiré du Roman de Shakespeare. de J. DEMARIA, 35, rue de Clichy Concessionnaires pour Lyon et le Centre de : “ FRANCE-CINÉMA-LOCATION ” "7, IMue du EFaubourg-Montmartre, FARIS Téléphone : 49-06 Conventions internationales. — Dans le protocole de clôture de la Convention de Berne du 8 septembre 1886, il était dit : « Il est convenu que ceux des pays de l’Union où le caractère d'œuvres artistiques n’est pas refusé aux œuvres photographiques, s'engagent à les admettre à partir de la mise en vigueur de la Convention au bénéfice de ses dispositions. Ils ne sont tenus, d’ailleurs, de protéger les auteurs desdites œuvres, sauf les arrangements internationaux existant ou à conclure, que dans la mesure où leur législation permet de le faire. » . La Conférence de Berlin, en 1908, posa la question de la protection internationale des œuvres cinématographiques contre les contrefaçons, les copies et les projections sans autorisation. Elle les assimila aux œuvres littéraires et artistiques lorsqu'elles auraient un caractère individuel, personnel et original, c’est-à-dire lorsqu'elles présenteraient un arrangement scénique, préparé par celui qui aurait pris la vue, et aux œuvres photographiques pour lesquelles la protection est variable suivant les pays et'en général beaucoup plus courte, lorsque, comme Îles cortèges, défilés, revues, scènes de rues, paysages, elles ne seraïent que des vues ou des reproductions d'événements. Cette distinction est-elle juste? En appliquant strictement l'article 14 de la Convention internationale, on devrait protéger des scènes de guerre ou de chasse de fantaisie, et on refuserait toute protection aux films rapportés à grands frais par des opérateurs ayant risqué leur vie sur les champs de bataille ou dans les contrées les plus sauvages. Il semble que la distinction à faire, s’il doit y en en avoir une, ait été mieux comprise par la Cour de Bâle qui, en 1910, n'a refusé protection qu'aux films dépourvus de toute originalité, tels que ceux qui représentent des paysages. Actes illicites. — Le cliché ou négatif reste la propriété de son auteur. Celui qui achète une bande positive ou phototype n’a pas le droit de la reproduire au moyen de la « surcopie », c’est-à-dire en tirant par contretypie un négatir avec lequel il ferait de nouveaux exemplaires. Il n’a même pas le droit de modifier le film qu’il a reçu, de quelque façon que ce soit, serait-ce par retouche, par coloriage ou par coupure. Il en est autrement de celui qui a fait achat du négatif. En cas d’imitation des scènes d’un film cinématographique, les tribunaux peuvent reconnaître en fait qu’il existe une reproduction assez servile de l’œuvre primitive pour qu'il en résulte une responsabilité à l'encontre de l’imitateur (Voir Cour de cassation, Chambre crim., 28 Novembre 1862). (A suivre.) GR QG \G DID 22/2016 2100 2/29 0967 \\T GEST LA CINEMATOGRAFIA ITALIANA ED ESTERA E. MEIGNEN. Revue internationale. — ka plus ancienne de l'Italie. — 80-100 pages de très grand format, 35-25 cm. — Articles en plusieurs langues. — Très bien informée du mouvement cinematographique du monde. — Annonces dans toutes les langues. — L’unique vraiment technique en Italie. Abonnement : 40 francs. — Vient dé paraître 2 fois par mois Ea plus répandue partout. — Spécimen gratis. Directeur : Prof. G. I. FABBRI Via Cumiana, 31, Turin